L’ACAPS obtient la certification ISO 9001:2015 et renforce sa dynamique de qualité

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L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale vient de franchir une nouvelle étape dans sa stratégie d’amélioration continue en obtenant la certification ISO 9001:2015. Cette reconnaissance internationale consacre la conformité de son système de management de la qualité aux normes les plus rigoureuses, appliquées au cycle de vie des agréments et autorisations délivrés aux distributeurs de produits d’assurance.

Délivrée par l’organisme indépendant CERTI-TRUST, la certification couvre l’ensemble des processus liés à l’instruction, la délivrance, la modification et le retrait des agréments ou autorisations encadrant l’activité des intermédiaires d’assurance, qu’il s’agisse d’agents, de courtiers, de bureaux de gestion directe, d’établissements bancaires, de sociétés de financement, d’associations de microcrédit ou encore d’établissements de paiement.

Cette distinction vient confirmer les efforts constants déployés par l’ACAPS pour renforcer la performance et la traçabilité de ses procédures internes, tout en assurant une meilleure maîtrise des délais de traitement. L’objectif affiché : offrir un service de qualité optimale aux opérateurs du secteur, dans un cadre transparent, efficace et conforme aux exigences réglementaires.

Une démarche alignée avec les orientations stratégiques de l’ACAPS

L’obtention de cette certification s’inscrit pleinement dans les orientations stratégiques de l’Autorité, qui place l’excellence opérationnelle et la satisfaction des parties prenantes au cœur de sa mission. Grâce à ce système de management certifié, l’ACAPS entend consolider sa position en tant qu’autorité de régulation moderne, agile et orientée résultats.

Une norme tournée vers la performance et la maîtrise des risques

La norme ISO 9001:2015 définit les exigences relatives à un système de management de la qualité fondé sur l’amélioration continue, la satisfaction client et le respect des obligations légales et réglementaires. Sa version actuelle se distingue par une approche par les risques, un leadership renforcé et une flexibilité accrue dans la documentation.

Elle intègre également une meilleure analyse du contexte organisationnel et facilite l’alignement avec d’autres référentiels normatifs grâce à une structure harmonisée. Autant d’éléments qui font de cette norme un outil stratégique, adaptable et performant, au service des organisations engagées dans une démarche qualité durable.

Rachid Mahmoudi 

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